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MENTIONS LEGALES POUR LE SITE DE VENTE EN LIGNE maraichersdoller.cocagnebio.fr.

 

IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE ASSOCIATION LES MARAICHERS DE LA DOLLER

Dénomination sociale ou raison sociale : Association Les maraîchers de la Doller

Adresse du siège social : 3 rue des daims 68780 SENTHEIM

Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : 03.89.66.19.99 - contact@maraichers-doller.com

Nom du directeur ou du codirecteur de la publication et celui du responsable de la rédaction (s'il en existe un) : Présidente de l'Association : Mr P. SCHWARTZ

Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France - 09 72 10 10 07

 

ACTIVITE DE LA STRUCTURE ASSOCIATION LES MARAICHERS DE LA DOLLER 

SIRET 924 386 857 00016 NAF 01.13Z

Conditions générales de vente (CGV) incluant le prix TTC en euros, les frais et date de livraison, les modalités de paiement, le service après-vente, le droit de rétractation, la durée de l'offre, le coût de la communication à distance : Conditions Générales de Vente

 

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Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

 

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Dernière mise à jour le : 04/03/2024